Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BENHACHIM HAMIDOU, Résidence Thiers no 47, 76320 CAUDEBEC LES ELBEUF.

Numéro de dépôt :
1173700
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Marque en couleurs, figurative de BENHACHIM HAMIDOU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1981 par monsieur BENHACHIM HAMIDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENHACHIM HAMIDOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173700.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 1991.

BENHACHIM HAMIDOU a également déposé les autres marques suivantes : ASSIL , (Marque figurative) , CONTROLE ARRISALA , QUALITE HALLAL , controle Arissala , QUALITE HALLAL CONTROLEE , CONTROLE QUALITE HALLAL


Monsieur BENHACHIM HAMIDOU, Résidence Thiers no 47, 76320 CAUDEBEC LES ELBEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Poulet.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.